Information sur la protection des données pour nos assurés et nos bénéficiaires

1. De quoi traite cette déclaration de confidentialité ?
La protection des données est une question de confiance et votre confiance est importante pour nous. Bien que nous n'ayons pas modifié le traitement de nos données personnelles, nous vous informons, conformément aux dispositions de la loi révisée sur la protection des données au 1er septembre 2023, de la manière dont nous traitons les données personnelles de nos assurés et de nos bénéficiaires.

Il nous tient à cœur que vous soyez informé(e) en détail sur le traitement de vos données personnelles. Il est important pour nous que vous compreniez

quelles données personnelles nous traitons à votre sujet ;
dans quel but nous utilisons vos données personnelles ;
qui a accès à vos données personnelles ;
ce qu'il advient de vos données personnelles après l'expiration de notre relation d'affaires ou après le délai de conservation légal.

Cette déclaration de protection des données s'applique à tous nos services et activités, dans la mesure où nous ne mettons pas à votre disposition nos propres déclarations de protection des données.

2. Qui est responsable du traitement de vos données ?
La Caisse de pensions suivante est responsable, seule ou avec d'autres, du traitement des données conformément à la présente déclaration de protection des données :

Caisse de pensions Syngenta
Rosentalstrasse 67
4058 Bâle

Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez nous contacter comme suit :

Adresse e-mail : pensionskasse.info@syngenta.com
Téléphone : +41 61 323 51 17

3. Que sont les "données personnelles" et que signifie "traitement" ?
Par "données personnelles", on entend les données qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable, c'est-à-dire qui permettent de tirer des conclusions sur son identité.

Les "données personnelles sensibles" sont des catégories de données personnelles qui sont particulièrement délicates, raison pour laquelle leur traitement peut être soumis à des exigences particulières. Sont par exemple considérées comme des données personnelles sensibles les données relatives à la santé et les données relatives aux sanctions pénales ou administratives ainsi qu'à l'aide sociale.

Au point 5, vous trouverez des informations sur les données que nous traitons dans le cadre de la présente déclaration de protection des données.
Par "traitement", on entend toute manipulation de données personnelles, notamment la collection, l'enregistrement, l'utilisation, la communication et l'effacement.

4. Qui est concerné par un traitement de données de notre part ?
Nos traitements de données peuvent notamment concerner les personnes suivantes ("personnes concernées") :

les personnes assurées qui travaillent pour un employeur qui nous est affilié et qui sont par conséquent assurées au titre de la prévoyance professionnelle
les personnes qui perçoivent des prestations de vieillesse, d'invalidité ou de survivants
les tiers qui sont juridiquement liés aux personnes qui sont assurées chez nous
les personnes de contact de nos affiliés et partenaires commerciaux
les requérants, les personnes responsables et les autres personnes impliquées
les membres de nos organes

Si nous traitons des données de tiers que vous nous avez transmises, nous partons du principe que la personne concernée est informée du traitement de ses données par nos soins et qu'elle y consent.

5. Quelles données vous concernant traitons-nous, dans quel but et auprès de qui sont-elles collectées ?
Selon le motif et le but, nous traitons différentes données provenant de différentes sources.

Dans le domaine de la prévoyance obligatoire, nous traitons les données personnelles exclusivement pour remplir notre obligation légale. Dans le domaine surobligatoire, le traitement des données personnelles est régi par le contrat de prévoyance. Si vous habitez dans un de nos immeubles, la finalité est la conclusion et l'exécution du contrat de location.

Aux fins susmentionnées, nous traitons principalement les catégories de données décrites ci-après, cette liste n'étant pas exhaustive. Si des données changent au fil du temps, nous conservons non seulement l'état actuel mais aussi l'état antérieur.

Données de base
Par données de base, nous entendons les données de base dont nous avons besoin pour le traitement de nos relations contractuelles, légales et autres. Il s'agit par exemple du nom, du sexe, de l'adresse, de la date de naissance, de l'état civil et du numéro de sécurité sociale des assurés et des bénéficiaires.

Nous obtenons les données de base de vous ou de nos partenaires commerciaux qui travaillent pour notre compte (par exemple, la gestion immobilière).

Données financières
Nous traitons les données salariales des personnes assurées afin de déterminer principalement les valeurs suivantes :

montant des cotisations
potentiel de rachat
montant des prestations risque (décès, invalidité et vieillesse)
avoir de vieillesse

Les données salariales nous sont transmises par votre employeur.

En outre, nous traitons les données bancaires pour le versement des prestations ainsi que, par exemple, les rachats dans la prévoyance professionnelle et le versement des prestations de sortie. Ces données nous sont transmises par vos soins.

Données de santé
Afin de clarifier l'obligation de prestation en cas d'invalidité, nous pouvons demander des dossiers à l'office AI (qui contient généralement aussi des dossiers de l'assurance d'indemnités journalières en cas de maladie) et à l'assurance-accidents. Nous pouvons également nous renseigner auprès de votre employeur.

Il peut arriver que votre santé fasse l'objet d'une procédure judiciaire, c'est pourquoi nous pouvons également obtenir des dossiers auprès d'avocats et de tribunaux.

Données relatives à l'aide sociale ou aux sanctions pénales et administratives
Si vous bénéficiez de mesures d'aide sociale ou si vous faites l'objet d'une sanction administrative ou pénale, nous recevons des informations à ce sujet de la part du service social, de l'office des poursuites ou d'autres autorités compétentes, si cela est pertinent pour nous (versement d'une prestation de vieillesse à l'office des poursuites ou autre).

Données de communication
Lorsque vous prenez contact avec nous, nous traitons vos données de communication (adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, etc.).

Ces données nous sont principalement transmises par vous, mais peuvent également nous être communiquées par des tiers tels que la Poste Suisse (mise à jour des adresses) ou par les employeurs et les partenaires contractuels.

Autres données
Les informations sur les relations avec des tiers qui sont également concernés par le traitement des données font partie de ces données, par exemple le partenariat et les enfants en cas de déclaration de bénéficiaire ou de rente pour enfant.

6. Prenons-nous des décisions individuelles automatisées ?
Conformément à la loi sur la protection des données, les décisions individuelles automatisées, c'est-à-dire basées uniquement sur un ordinateur et sans l'intervention d'un collaborateur, doivent être signalées. Selon le processus, de telles décisions individuelles automatisées peuvent être prises dans le cadre de la prévoyance professionnelle.

Nous marquons ces décisions automatisées. Vous pouvez également faire valoir les droits mentionnés au point 11 concernant ces décisions individuelles automatisées.

7. A qui vos données sont-elles communiquées ?
Nos collaborateurs ont accès à vos données personnelles dans la mesure où cela est nécessaire pour le but du traitement et les activités des collaborateurs concernés. Les collaborateurs agissent selon les instructions reçues et sont tenus à la confidentialité et au secret professionnel lorsqu'ils traitent vos données personnelles.

Par ailleurs, les institutions suivantes peuvent prendre connaissance de vos données:

Autorités et offices
Il peut arriver que nous communiquions des données personnelles vous concernant aux autorités et aux offices en vertu d'obligations légales (assurance chômage, prestations complémentaires, service social, service spécialisé en cas de négligence de l'obligation d'entretien).

Tribunaux
En cas de litiges relevant du droit des assurances sociales ou de litiges familiaux ou successoraux, il peut être nécessaire que nous communiquions des données au tribunal compétent.

Expert en matière de prévoyance professionnelle
Vos données personnelles sont communiquées à l'expert en prévoyance professionnelle dans le cadre de l'obligation légale. Vous trouverez dans le rapport annuel la personne qui exerce cette activité pour nous.

Organe de révision
Vos données personnelles sont également communiquées à l'organe de révision dans le cadre de l'obligation légale. Le rapport annuel vous indique qui exerce cette activité pour nous.

Institutions financières
En cas d'entrée/de sortie, de versement anticipé EPL, de versement de prestations, etc., nous communiquons des données personnelles aux banques, à d'autres caisses de pensions ainsi qu'à des institutions de libre passage.

Prestataires de services
Nous pouvons transmettre vos données personnelles à des tiers si nous souhaitons recourir à leurs services ("sous-traitants"). Il s'agit principalement des domaines suivants :

avocat/conseil juridique
services informatiques

Nous travaillons principalement avec des prestataires de services en Suisse. Nous communiquons à chaque fois aux prestataires de services les données nécessaires à leurs prestations et garantissons, par notre sélection et des accords contractuels appropriés, que la protection des données est également respectée par les prestataires de services pendant toute la durée du traitement.

8. Vos données sont-elles transmises à l'étranger ?
En principe, nous ne communiquons pas vos données personnelles à l'étranger, sauf à vous-même.

Comme expliqué au point 7, nous ne sommes pas les seuls à traiter vos données personnelles, nos prestataires de services le font également. En principe, nous veillons par contrat à ce que vos données ne soient pas non plus communiquées à l'étranger par nos prestataires de services.

Toutefois, en utilisant les technologies les plus récentes (p. ex. solutions cloud), il existe un risque résiduel que vos données soient transmises à l'étranger. Les pays concernés peuvent ne pas disposer de lois protégeant vos données personnelles dans la même mesure qu'en Suisse ou dans l'UE ou l'espace EEE (p. ex. les États-Unis). Nous prenons donc des dispositions contractuelles (ou demandons à nos prestataires de services de prendre de telles dispositions) pour compenser contractuellement la protection légale plus faible. Pour ce faire, nous utilisons généralement les clauses contractuelles standard émises ou reconnues par la Commission européenne et le Préposé suisse à la protection des données et à la transparence (PFPDT) (vous trouverez de plus amples informations à ce sujet ainsi qu'une copie de ces clauses sous Standard contractual clauses for controllers and processors in the EU/EEA (europa.eu), dans la mesure où le destinataire n'est pas déjà soumis à un ensemble de règles reconnues par la loi pour garantir la protection des données.

9. Comment vos données sont-elles protégées ?
Nous traitons vos données de manière confidentielle et prenons des mesures techniques (cryptage, pseudonymisation, journalisation, restrictions d'accès, sauvegardes régulières, etc.) afin de préserver la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité de vos données personnelles et de les protéger contre les traitements non autorisés ou illégaux.

Dans la mesure où le domaine concerné est sous notre contrôle, nous protégeons vos données transmises via nos sites web par des mécanismes de cryptage appropriés.

10. Quels sont vos droits ?
Afin que vous gardiez le contrôle de vos données personnelles, vous disposez de différents droits en relation avec le traitement des données par nos soins :

le droit de nous demander si nous traitons des données vous concernant et lesquelles ;
le droit de nous demander de corriger des données si elles sont incorrectes ou sont erronées ;
le droit de vous opposer à notre traitement à des fins spécifiques et de demander la limitation ou la suppression des données, à moins que nous ne soyons tenus ou autorisés à poursuivre le traitement ;
le droit d'exiger de nous la remise de certaines données personnelles dans un format électronique courant ;
le droit de révoquer un consentement, dans la mesure où notre traitement repose sur votre consentement.

Si nous vous informons d'une décision automatisée (point 6), vous avez le droit de demander à ce que la décision en question soit vérifiée par une personne physique.

Veuillez noter que certaines conditions doivent être remplies pour l'exercice de ces droits et que des exceptions ou des restrictions peuvent s'appliquer (par exemple pour protéger des tiers ou des secrets commerciaux). Le cas échéant, nous vous informerons en conséquence.

Si vous n'êtes pas d'accord avec la manière dont nous traitons vos droits ou avec la présente déclaration de confidentialité, veuillez nous le faire savoir à l'adresse de contact indiquée au point 2.

11. Cette déclaration de confidentialité peut-elle être modifiée ?
La présente déclaration de confidentialité peut être adaptée à tout moment. Nous vous informerons activement de toute modification éventuelle. La version publiée sur ce site web est la version actuelle.

Informations sur les cookies

1. De quoi s’agit-il?
Les présentes informations sur les cookies décrivent comment et pourquoi les données personnelles et autres données sont collectées, traitées et employées lors de l’utilisation de nos sites web et applications mobiles, en particulier en lien avec les cookies et technologies similaires. Par souci de simplification, le terme général «sites web» utilisé ci-après inclut aussi les applications mobiles.

Pour de plus amples informations sur la façon dont nous traitons les données personnelles, vous pouvez consulter notre déclaration de protection des données.

2. Qui est responsable du traitement de vos données personnelles?
La Caisse de pensions Syngenta est responsable, en vertu de la loi sur la protection des données, du traitement de données personnelles conformément aux présentes informations sur les cookies. Pour toute question sur les présentes informations sur les cookies ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter.

3. Que sont les données de journal?
Lors de chaque utilisation de nos sites web, certaines données enregistrées temporairement dans nos fichiers journaux (données du journal) sont accumulées automatiquement pour des raisons techniques. Il s’agit par exemple des données techniques suivantes:

l’adresse IP de l’appareil à l’origine de la requête,
des informations relatives à votre fournisseur d’accès Internet,
des informations relatives au système d’exploitation de votre appareil (tablette, PC, smartphone, etc.),
des informations sur l’URL de référence,
des informations sur le navigateur utilisé,
la date et l’heure de l’accès, et
les contenus consultés lors de la visite du site web.

Ces données sont traitées afin de permettre l’utilisation de nos sites web (établissement de la connexion) et de garantir leur bon fonctionnement, d’assurer la sécurité et la stabilité du système, de nous permettre d’optimiser notre offre en ligne et d’établir des statistiques.

L’adresse IP est en outre analysée avec les autres données du journal et, le cas échéant, avec d’autres données disponibles lors d’attaques de l’infrastructure informatique ou d’autres utilisations potentiellement non autorisées ou abusives des sites web pour clarifier la situation et nous défendre et, le cas échéant, utilisée dans le cadre d’une procédure pénale à des fins d’identification et pour mener des actions civiles et pénales contre les personnes concernées.

4. Que sont les cookies et les technologies similaires?
Les cookies sont des fichiers que votre navigateur enregistre automatiquement sur votre appareil lorsque vous visitez nos sites web. Les cookies comprennent un identifiant unique (ID) qui nous permet de différencier chaque visiteur/visiteuse des autres, en général sans toutefois les identifier. Selon la finalité de leur utilisation, les cookies comprennent d’autres informations qui peuvent notamment se rapporter aux pages consultées et au temps passé sur les pages. Nous recourons, d’une part, à des cookies de session supprimés aussitôt le navigateur fermé et, d’autre part, à des cookies permanents qui restent enregistrés pour une certaine durée après la fermeture du navigateur (en général, entre quelques jours et deux ans) et qui servent à reconnaître les visiteurs et visiteuses lors d’une visite ultérieure.

Nous pouvons par ailleurs recourir à des technologies similaires telles que les balises pixel, les empreintes digitales et d’autres technologies pour enregistrer des données dans le navigateur. Les balises pixel sont des petites images généralement invisibles ou des codes de programme qui sont chargés à partir d’un serveur et transmettent ainsi certaines informations à l’opérateur du serveur, par exemple si et quand un site web a été visité. Les empreintes digitales sont des informations sur la configuration de votre appareil ou de votre navigateur collectées lors de votre visite sur un site web et qui permettent de différencier votre appareil des autres appareils. La plupart des navigateurs utilisent par ailleurs d’autres technologies de stockage de données dans les navigateurs, de manière similaire aux cookies et auxquels nous pouvons également recourir (p. ex. «Web Storage»).

5. Comment désactiver les cookies et les technologies similaires?
Vous pouvez configurer les paramètres de votre navigateur de façon à ce qu’il bloque certains cookies ou certaines technologies similaires ou qu’il supprime des cookies existants et d’autres données qu’il a enregistrées. Vous pouvez également intégrer dans votre navigateur des logiciels («plugins») qui bloquent le traçage de certains tiers. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sur les pages d’aide de votre navigateur (la plupart du temps avec le mot-clé «protection des données»). Veuillez noter que le fonctionnement de nos sites web peut être restreint si vous bloquez les cookies et technologies similaires.

6. Quels sont les cookies et technologies similaires auxquels nous avons recours?
Nous utilisons les types de cookies et technologies similaires suivants:

Cookies nécessaires: les cookies nécessaires sont indispensables à l’utilisation du site web et de ses fonctionnalités. Ces cookies vous assurent par exemple de pouvoir naviguer de page en page sans que les informations saisies dans un formulaire ne disparaissent.
Cookies fonctionnels: les cookies fonctionnels nous permettent de proposer des fonctionnalités avancées et d’afficher des contenus personnalisés. Ces cookies nous permettent par exemple d’enregistrer les informations déjà fournies (telles que le choix de la langue).

7. Comment utilisons nous les cookies et technoligies similaires d’autres entreprises?
Les cookies et/ou technologies similaires que nous utilisons peuvent provenir de nous-mêmes ou d’entreprises tierces, par exemple lorsque nous recourons à des fonctionnalités fournies par des tiers. Ces prestataires tiers peuvent également se trouver en dehors de la Suisse et de l’Espace économique européen (EEE), pour autant que la protection de vos données personnelles soit garantie de manière appropriée.

Nous utilisons par exemple des services d’analyse pour évaluer la manière dont vous utilisez nos sites web afin de les optimiser et de les personnaliser. Les cookies et technologies similaires de prestataires tiers permettent par ailleurs de vous proposer de la publicité personnalisée sur nos sites web ou sur d’autres sites web ainsi que sur les réseaux sociaux qui collaborent également avec ces tiers et de mesurer l’efficacité des annonces publicitaires (p. ex. si vous êtes arrivé(e) sur notre site par l’intermédiaire d’une annonce publicitaire et les actions que vous réalisez alors sur notre site).

Les prestataires tiers peuvent dans ce cadre enregistrer l’utilisation des sites web concernés. Ces enregistrements peuvent être reliés par les prestataires tiers à des informations similaires provenant d’autres sites web. Le comportement de certain(e)s utilisateurs/utilisatrices peut ainsi être enregistré sur plusieurs sites web et appareils. Les prestataires peuvent souvent utiliser ces données pour leurs propres besoins, par exemple pour faire de la publicité personnalisée sur leurs propres sites web et d’autres sites web qu’ils approvisionnent en publicités. Si les utilisateurs/utilisatrices sont enregistré(e)s chez les prestataires, ces derniers peuvent rattacher les données d’utilisation à la personne concernée. Ils traitent dans ce cas eux-mêmes ces données personnelles, sous leur responsabilité et selon leurs propres dispositions en matière de protection des données.

Google et Facebook font partie des principaux prestataires tiers. Vous trouverez ci-après de plus amples informations à leur sujet. D’autres prestataires tiers traitent en général les données personnelles et les autres données de la même manière.

Analytics

Nous utilisons sur beaucoup de nos sites web Google Analytics, un service d’analyse de Google LLC (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA, États-Unis) et Google Ireland Ltd (Google Building Gordon House, Barrow St, Dublin 4, Irlande; les deux étant regroupés sous le nom «Google», Google Ireland Ltd étant responsable du traitement des données personnelles). Google a recours à des cookies et technologies similaires pour collecter certaines informations sur le comportement des différent(e)s utilisateurs/utilisatrices sur le site web concerné et l’appareil (tablette, PC, smartphone, etc.) utilisé à cet effet (p. ex. la fréquence à laquelle vous avez ouvert notre site web, le nombre d’achats réalisés ou vos intérêts, ainsi que les données relatives à l’appareil que vous utilisez, telles que le système d’exploitation). Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet sur ce lien :

https://support.google.com/analytics/answer/12017362?hl=en

Modifications des présentes informations sur les cookies
Les présentes informations sur les cookies peuvent être adaptées au fil du temps, en particulier si nous modifions nos traitements de données ou si de nouvelles dispositions légales entrent en vigueur. De manière générale, la version des informations sur les cookies en vigueur au début d’un traitement de données est celle qui s’applique à ce traitement.